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R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1
- Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage relatif au territoire de l’ancienne ville de Sainte-Foy
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Date d'entrée en vigueur
2009-08-11
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ANNEXE II
LA GRILLE DE SPÉCIFICATIONS
RÈGLEMENT R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1
1995, R. 3501, ;
2006, R.A.1V.Q. 107,
.; 2009, R.A.1V.Q. 146, a. 1007, Annexe abrogée.
1995-08-25
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ANNEXE II
LA GRILLE DE SPÉCIFICATIONS
RÈGLEMENT R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1
ANNEXE II
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1995, R. 3501, ;
2006, R.A.1V.Q. 107,
.
Non en vigueur
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LA GRILLE DE SPÉCIFICATIONS
RÈGLEMENT R.R.A.1V.Q. chapitre Z-1
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1995, R. 3501, .
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